20 avril 2020 Paul.S

Délibérations et comptes rendus du conseil municipal

2023

2022

COMPTE RENDU DU 7 JANVIER 2022

COMPTE RENDU DU 14 JANVIER 2022

COMPTE RENDU DU 18 MARS 2022

COMPTE RENDU DU 27 AVRIL 2022

 COMPTE RENDU DU 17 JUIN 2022

PROCES VERBAL DU 9 SEPTEMBRE 2022

PROCES VERBAL DU 21 OCTOBRE 2022

2021

COMPTE RENDU DU 12 FÉVRIER 2021

COMPTE RENDU DU 19 MARS 2021 

COMPTE RENDU DU 23 AVRIL 2021 

COMPTE RENDU DU 28 MAI 2021 

COMPTE RENDU DU 22 JUIN 2021

COMPTE RENDU DU 3 SEPTEMBRE 2021

COMPTE RENDU DU 15 OCTOBRE 2021

COMPTE RENDU DU 19 NOVEMBRE 2021

2020

Conseil du 18 février 2020
Compte-rendu
Délibérations :
1 – Parc d’activités de la Petite Gironde – Rétrocession des voirie réseaux et espaces verts à la commune
2 – Budget annexe eau – approbation du compte de gestion 2019
3 – Budget annexe eau- vote du compte administratif 2019
4 – Affectation du résultat budget annexe eau 2019 et cloture du budget au 31 décembre 2019
5 – Pacte de transfert de la compétence eau potable à la Communauté d’Agglomération
6 – Aménagement autour du château d’eau – devis complémentaire
7 – Projet d’extension du parc d’activités agro-industriel de Matougues sur le territoire de St Gibrien
8 – Création d’une station de semences sur le territoire de la commune de Matougues – avis de la commune
9 – Adhésion au groupement de commandes signalisation routière verticale
10 – Adhésion au groupement de commandes signalisation routière horizontale

COMPTE RENDU DU 13 JUIN 2020

COMPTE RENDU DU 10 JUILLET 2020

COMPTE RENDU DU 28 AOUT 2020

COMPTE RENDU DU 6 NOVEMBRE 2020

COMPTE RENDU DU 11 DECEMBRE 2020

2019

Conseil du 10 décembre 2019
Compte-rendu
Délibérations :
1 – Eau potable – convention de vente en gros avec la ville de Chalons
2 – Ecole élémentaire des Tilleuls de Fagnieres Subvention pour la classe verte
3 – Lotissement Le Petit Pré – Mise en place dune caution acquéreurs
4 – Ressources humaines – suppression de poste d’adjoint technique 5-35eme
Conseil du 12 novembre 2019
Compte-rendu
Délibérations :
1- Potentiel éolien de la commune-avis sur la suite à donner au projet
2 – Salle communale – modalité de mise à disposition aux associations au 1er janvier 2020
Conseil du 22 octobre 2019
Compte-rendu
Délibérations :
1 – Chalons Agglo- approbation du rapport de la CLECT 2019
2 – Lotissement Le Petit Pré Prix de vente du mètre carré
Conseil du 17 septembre 2019
Compte-rendu
Délibérations :
1 – Location d’un meublé de tourisme – Institution de la procédure d’enregistrement
2 – Lotissement Le Petit Pré – Choix de l’organisme prêteur
3 – Réfection de l’Impasse des Tilleuls existante – Choix de l’organisme prêteur
4 – Budget annexe lotissement – Affectation du résultat 2018 au BP 2019
5 – Budget annexe lotissement – décision modificative 1
6 – Budget annexe eau – décision modificative 3
7 – Impasse du Champ Lamoureux Rétrocession des parcelles AA190 et 193
8 – Location de la salle communale – modification du contrat
9 – Projet d’installation de la laverie Unitech
Conseil du 27 juin 2019
Compte-rendu
Délibérations :
1 – Chalons Agglo – Approbation d’un accord local de gouvernance
2 – Adhésion au service santé prévention du CDG51
3 – Budget principal – décision modificative 2
4 – Budget annexe lotissement – BP 2019
5 – Marché public lotissement Le Petit Pré – Choix des entreprises retenues
Conseil du 28 mai 2019
Compte-rendu
Délibérations :
1 – Budget annexe eau Admission en non-valeur de créances pour l’exercice 2019
2 – Mise en place du dispositif Santé communale d’Axa
3 – Réfection du château d’eau
Conseil du 30 avril 2019
Compte-rendu
Délibérations :
1 – Personnel communal – action sociale 2019
2 – Domaine Public Autoroutier Concédé – Rétrocession de parcelles de l’Etat à la commune
3 – Budget principal 2019 – décision modificative 1
4 – Affectation du résultat 2018 au BP 2019 ( annule et remplace la délibération 2019-6 )
5 – Budget annexe eau 2019 décision modificative 1
6 – Budget annexe eau 2019 décision modificative 2
7 – Budget annexe lotissement – Approbation du compte de gestion 2018
8 – Budget annexe lotissement – Vote du CA 2018
Conseil du 26 mars 2019
Compte-rendu
Délibérations :
1 – Budget principal – Approbation du compte de gestion 2018
2 – Budget principal – Vote du compte administratif 2018
3 – Affectation du résultat 2018 au BP 2019
4 – Subventions communales
5 – Taxes locales 2019
6 – Budget primitif principal 2019
7 – Budget annexe eau – Approbation du compte de gestion 2018
8 – Budget annexe eau -Vote du compte administratif 2018
9 – Budget annexe eau – Affectation du résultat 2018 au BP 2019
10 – Budget annexe eau – BP 2019
11 – Installation test de démantèlement de 12 voitures Corail Territoire de Fagnières – Avis de la commune
12 – Aménagement autour du château d’eau – Choix de l’entreprise retenue
Conseil du 5 février 2019
Compte-rendu
Délibérations :
1 – Classement des voiries communales
2 – Ecole élémentaire Les Tilleuls de Fagnieres – Demande de subvention pour une sortie scolaire
3 – Projet de PPRn – Avis de la commune de Saint-Gibrien